Basset Avocat https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html Accueil Mobile menu Droit de l’Environnement GAIN DE CAUSE : Annulation par le tribunal administratif de Grenoble du 1er arrêté préfectoral d’assignation à résidence de M. Z. (modalités de présentation à la gendarmerie) DROIT DE L’URBANISME & CONNEXES Droit Public Header COLOR GAIN DE CAUSE : Annulation d’un jugement du TA de Grenoble par la CAA de Lyon qui reconnaît l’intérêt à agir d’une association de protection de l’environnement contre le télésiège du Marais à Tignes Actualités Quand faut-il faire appel à un avocat en droit public à Grenoble ? Un gain de cause du cabinet commenté par la revue ACTU ENVIRONNEMENT Article single Votre Avocat Header Honoraires Contact Domaines d’Intervention Footer Ordre des Avocats de Grenoble : comment évaluer et réparer un préjudice écologique ? Communication Interview UGA : Présentation du Diplôme d’Université en droit de l’environnement créé par Sabine Lavorel, Maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble GAIN DE CAUSE : Annulation d’un arrêté préfectoral portant retrait d’une carte de résident d’une durée de 10 ans VOIR MON PARCOURS DÉTAILLÉ POPUP GAIN DE CAUSE : Annulation par le tribunal administratif de Grenoble du 2nd arrêté préfectoral d’assignation à résidence de M. Z. (modalités de présentation à la gendarmerie) Comment évaluer et réparer un préjudice écologique ? Participation à la 9ème Édition du Prix Guy Carcassonne La décision QPC n° 2019-823 du 31 janvier 2020 sur l’objectif de protection de l’environnement : un effet d’annonce plutôt qu’une remarquable innovation Retour sur : LA NUIT DU DROIT 2023 L’État condamné à payer 10 millions d’euros pour insuffisance des actions mises en place dans la lutte contre la pollution atmosphérique et l’amélioration de la qualité de l’air Retour sur : LEX NATURA 1ère édition Interview JT 19/20 de France 3 Alpes : Droits et responsabilités en matière de sports d’hiver Membre du jury de la 9 ème édition du concours de plaidoirie QUINTILIEN THE CONVERSATION : Quels droits pour les promeneurs, entre droit d’accès à la nature et propriété privée ? Il était une fois, le droit des générations futures à un environnement équilibré et respectueux de la santé, constitutionnellement consacré… Les stations de ski : victimes de l’état d’urgence sanitaire ou de la pandémie ? La semaine de 4 jours dans la fonction publique : cadre juridique et enjeux pratiques REVUE ALYODA : Suspension de l’arrêté préfectoral autorisant le renouvellement et l’extension d’exploitation d’une carrière de roche massive et d’éboulis aux Deux-Alpes REVUE ALYODA : Autorisation environnementale unique : obligation d’examiner les demandes de dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées Area of expertise single MONTAGNES MAGAZINE republie l’article : « Quels droits pour les promeneurs, entre droit d’accès à la nature et propriété privée ? »